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Fonctionnement de la Métropole

Les assemblées délibérantes

• Le Conseil de la Métropole présidé par le président de la métropole, regroupe 134 délégués conseillers métropolitains. Le conseil de la Métropole se réunit au moins une fois par trimestre pour examiner et adopter toutes les délibérations qui lui sont soumises.

Les conseils de la Métropole sont ouverts au public. Ils ont lieu dans les Espaces Vanel, Arche Marengo à Toulouse, ou dans l'une des 37 communes pour des séances délocalisées.

Ils sont retransmis en direct vidéo à la Une de ce site, puis rediffusés, sous titrés et traduits en Langue Française des Signes (LSF).


• Le Bureau : c'est le Conseil qui décide de la composition du Bureau et qui procède à l'élection de ses membres. Il est composé du Président, des Vice-Présidents et d'autres membres. Tous les maires sont membres du Bureau. Il examine les délibérations relevant de ses attributions, déléguées par le Conseil de la Métropole.

Les séances du Conseil et du Bureau sont publiques.

Les commissions thématiques

Le travail des conseillers métropolitains s'exerce au sein de 15 commissions thématiques, correspondant aux compétences exercées par la Métropole. Les commissions sont consultatives ; elles ont vocation à débattre de grandes thématiques et examinent les projets de délibération qui seront soumis au vote du Bureau ou du Conseil.

  • Eau et Assainissement (présidente : Nicole Miquel Belaud)
  • Cohésion sociale et inclusion (président : Christophe Alves)
  • Sports et Bases de loisirs (présidente : Laurence Arribagé)
  • Culture (présidente : Nicole Yardeni)
  • Propreté, Proximité, Pôles territoriaux (président : Emilion Esnault)
  • Prospective et contractualisation (président : Jean-François Portarrieu)
  • Habitat et logement (présidente : Laurence Katzenmayer)
  • Mobilités (président : Nicolas Miziak)
  • Economie circulaire et déchets (président : Ousmane Gnadang)
  • Aménagement et politique foncière (président : Michel Rougé)
  • Economie, innovation et emploi (président : Camille Pouponneau)
  • Modernisation de la collectivité et finances ( président : Patrice Rodrigues)
  • Voirie (président : Thierry Fourcassier)
  • Ecologie, développement durable, transition énergétique (président : jean-Pierre Gasc)
  • Urbanisme et projets urbains (président : Christian André)

Les autres instances

  • À Toulouse Métropole, la Conférence métropolitaine regroupe les maires des 37 communes et a été élargie aux Vice-Présidents et Présidents de Commission qui ne sont pas maires. Elle est présidée par le président de la métropole. Elle se réunit régulièrement. Elle valide l'ordre du jour du Conseil et examine, dans la concertation, les grandes thématiques et les projets liés aux compétences exercées.
     
  • La Conférence des Présidents de groupe est constituée des Présidents de chaque groupe politique créé à Toulouse Métropole. Elle est présidée par le Président de la métropole et se réunit avant chaque Conseil en vue de permettre l'organisation des séances et la préparation des débats.
     
  •  Le Conseil de développement de Toulouse Métropole (Codev) est une assemblée consultative, composée de plus de 220 membres bénévoles issus de la société civile et de citoyens des 37 communes de la Métropole. Il contribue à la réflexion des élus sur les politiques métropolitaines et anime le débat public en organisant des événements sur l’actualité et les enjeux métropolitains pour donner aux citoyens un point de vue informé. En savoir +

Les services

Toulouse Métropole est organisée en 10 grandes directions, placées sous l'autorité du Directeur Général des Services.

Présentation de l'organisation fonctionnelle des services et de la répartition des compétences entre les différentes collectivités : télécharger l'organigramme (mai 2022)

Article mis à jour le 16/05/2022

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